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Auteur Sujet: Formulaires de subventions 2014 du Conseil général  (Lu 3129 fois)

Jean-Michel Scius

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Formulaires de subventions 2014 du Conseil général
« le: 19 octobre 2013 à 18:20:45 »

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous les informations du Conseil Général du Haut-Rhin concernant les subventions 2014.
Cela s'adresse aux clubs faisant de la formation professionnelle et aux clubs avec des compétiteurs.

Les dossiers sont à remettre à Rémy Heller avant le 15 décembre 2013


NOTICE D’INFORMATION AUX CLUBS


La réforme des aides aux clubs mise en place par le Conseil Général du Haut-Rhin en 2012, s'est déroulée en 2013 de manière satisfaisante grâce à votre implication ce dont nous vous remercions.

Le présent formulaire concerne le calcul de la subvention 2014. Il vous est adressé par votre Comité Départemental, en provenance du Conseil Général.

Il vous appartient de remplir ce document et de le retourner au plus tôt à votre Comité.

Le formulaire complété doit être transmis au Conseil Général pour le 16 janvier 2014 après validation par votre comité donc merci de tenir compte des délais de validation.


ATTENTION :

1.   Ce formulaire annuel est considéré comme votre demande de subvention au Conseil Général: donc aucune subvention ne vous sera versée en 2014 en l’absence de ce document.

2.   La subvention sera calculée selon un système de points dont la valeur sera établie selon 2 bases : le montant global des crédits disponibles d’une part, le nombre de demandes des clubs d’autre part. Après instruction du dossier, le Conseil Général vous versera la subvention en une fois.

3.   En conséquence, le montant des subventions ne pourra être calculé que lorsque tous les clubs auront renvoyé leur formulaire, d’où l’importance de respecter les délais de retour au Conseil Général.

4.   Le formulaire a été simplifié au maximum. Si toutefois vous rencontrez la moindre difficulté, n’hésitez pas à contacter le service des Actions Sportives du Conseil Général :

•   Mme Corinne SICK (Tél : 03 89 30 64 58 ou sick@cg68.fr)

•   Mme Laurence DU CAILAR (Tél. : 03 89 30 64 52 ou du-cailar@cg68.fr)

•      Mme Laurence BARBIER (Tél : 03 89 30 64 56 ou barbier.l@cg68.fr)


« Modifié: 19 octobre 2013 à 18:28:36 par Jean-Michel Scius »
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