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Auteur Sujet: Requalification Bouteille plongée passe a 6 ans avec TIV !!  (Lu 35 fois)

perrier

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Requalification Bouteille plongée passe a 6 ans avec TIV !!
« le: 04 décembre 2017 à 10:57:58 »

clic sur le lien https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036128632&fastPos=1&fastReqId=155408868&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

sans le  tiv.
deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique ainsi que pour les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques ;

avec le tiv. :smt:
six ans pour les bouteilles de plongée dont l'inspection périodique a été effectuée au moins annuellement ou avant leur utilisation quand la visite a été réalisée depuis plus d'un an, dans les conditions définies par la dernière version du cahier des charges relatif à l'inspection périodique des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique visé en annexe 1 du présent arrêté ministériel
« Modifié: 04 décembre 2017 à 11:06:57 par perrier »
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